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Marques déposées par madame elisabeth busson
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MARQUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISE
Mme. elisabeth busson

Numéro de dépôt :
3996982
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
MARQUISE de elisabeth busson

Présentation de la marque MARQUISE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par madame elisabeth busson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame elisabeth busson domicilié(e) 27 quai des grands augustins - 75006 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. elisabeth busson domicilié(e) 27 quai des grands augustins - 75006 - paris - France.

La marque MARQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE est expirée depuis le 10 avril 2023.

elisabeth busson a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE , sac Marquise


Mme. elisabeth busson - 27 quai des grands augustins - 75006 - paris - France


Mme. elisabeth busson - 27 quai des grands augustins - 75006 - paris - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).